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Le Guide Ultime sur la législation des drones en Espagne (Barcelone et Madrid) | Drone Forum

Updated: Aug 11

ūüĖź Dans ce blog post, nous partageons tous les liens juridiques et les r√®gles connues concernant l'utilisation r√©cr√©ative et commerciale des drones en Espagne (Barcelone et Madrid). Donnez un ūüĎć √† la fin de ce post si vous l'avez aim√© et n'h√©sitez pas √† poser des questions ou √† partager votre exp√©rience dans le Drone Forum Espagne. Gardez √† l'esprit que le contenu ci-dessous est mis √† jour au mieux de nos capacit√©s et ne remplace pas les sources officielles et vos propres recherches.


ūüí° Cet article est aussi disponible en Anglais


L'utilisation de drones à des fins récréatives et commerciales en Espagne


L'Espagne différencie l'utilisation commerciale et récréative des drones. Tous deux sont soumis à des restrictions et à un code de conduite. De plus, selon le poids de votre drone, différentes règles s'appliquent.


‚úÖ En Espagne, la r√©glementation et le contr√īle de l'utilisation des drones rel√®vent de l'Agence nationale de s√©curit√© a√©rienne (AESA) et peuvent √™tre contact√©s via :


✅ Bon à savoir ; un nouveau décret est arrivé le 15/12/2017 autorisant l'utilisation des drones en Espagne et précisant comment obtenir une licence commerciale. Auparavant, l'Espagne interdisait l'utilisation des drones (à des fins récréatives ou non), c'est pourquoi vous pouvez trouver beaucoup d'informations contradictoires en ligne aujourd'hui (vérifiez les dates de publication).


Comment voyager avec mon drone en Espagne ?


✅ Actuellement, il n'y a aucune restriction sur l'importation de drones en Espagne tant que votre importation est considérée comme légitime (généralement un drone par personne).




ūüö® Attention √† la compagnie a√©rienne que vous choisissez pour voyager, car certaines compagnies principales n'accepteront votre drone √† bord que si vos batteries sont d√©tacheable et plac√©es dans un sac anti-deflagrant (ignifuge) pendant le voyage. La plupart des compagnies a√©riennes ont aussi une limite de tension de batterie bas√©e sur la recommandation de la Transportation Security Administration (TSA) bas√©e aux USA. Vous trouverez plus d'informations sur une compagnie a√©rienne en particulier ici.

O√Ļ voler mon drone en Espagne ?


✅ L'Espagne a récemment lancé, ENAIRE qui vous permet de planifier les détails de votre vol et le logiciel vous rappellera les conditions applicables à votre vol spécifique "Genial!" Notez que vous devrez combiner ces informations avec la carte des zones de vol ci-dessous pour vous assurer que vous volez dans une zone de vol autorisée.


Carte pour voler un drone en Espagne

Source: www.icarusrpa.info

‚úÖ Vous devez conna√ģtre cette carte qui d√©finit 7 zones de vol de drones en Espagne :

  • Zonas Prohibitas; aucun vol permis

  • Zonas Restringidas; zone de vol restreinte

  • Zonas Peligrosas; zone de vol dangereuse

  • Zonas Restringidas al Vuelo Fotogr√°fico; zone de vol sans cam√©ra

  • Zonas Temporalmente Segregadas; zone de vol temporaire

  • Otras Zonas Protegidas; autres zones de vol prot√©g√©es

  • CTR, Espacio Aero Controlado y Limitado; zone de vol contr√īl√©


ūüö® Note sp√©ciale pour les op√©rateurs de drones souhaitant voler dans les √ģles Bal√©ares (Ibiza, Minorque et Majorque) car nous avons √©galement re√ßu de nombreuses demandes. Il est possible de voler sur chacune des √ģles, il n'y a pas de contr√īles a√©roportuaires mais de nombreuses zones limit√©es existes sur ces √ģles.

‚úÖ Les vols dans les parcs nationaux sont contr√īl√©s de mani√®re ind√©pendante et vous devrez obtenir l'authorisation des autorit√©s locales pour tous les types de vols dans ces zones. Voici une carte des parcs nationaux Espagnols.


ūüö® Note sp√©ciale pour les op√©rateurs de drones cherchant √† survoler le Parc National de Montserrat car nous avons re√ßu de nombreuses demandes. Le parc national est situ√© dans une zone 'Otras Zonas Protegidas' et n√©cessitera un permis pour tout type de vol. Le non-respect de la loi dans les parcs nationaux espagnols peut entra√ģner une grosse amende...


Utilisation récréative des drones en Espagne


✅ Vous n'avez pas besoin d'un permis ou d'une licence pour l'utilisation récréative des drones en Espagne. Cependant, il existe des règles strictes en fonction du poids de votre drone, de vos zones de vol et un code de conduite à suivre pour tous les opérateurs (vous devez avoir au moins 18 ans).


Pour tous vol de drone :

  • volez √† une altitude maximale de 120 m au-dessus du sol, ou au-dessus de l'obstacle le plus haut situ√© √† moins de 150 m de vous

  • volez votre drone toujours √† votre vue.

  • volez loin des personnes ou des grandes foules et respectez leurs intimit√©.

  • donnez priorit√© √† toutes les autres cat√©gories d'a√©ronefs.

  • il est conseill√© de souscrire une assurance couvrant tous les risques.

  • volez √† 8 km minimum d'un a√©roport (tout a√©roport, base d'hydravions ou zone de d√©collage et d'atterrissage) ou √† 15 km pour les vols hors de vue approuv√©s.

  • √©vitez les zones sensibles, y compris les installations gouvernementales et militaires.

  • pour les vols hors de vue approuv√©s, et si votre drone p√®se moins de 2 kg, vous aurez besoin d'un syst√®me de d√©tection et d'√©vasion (capteurs de distance). Cela signifie que les mod√®les Spark, Mavic, Mavic 2 et Mavic Air sont tous compatibles.

NOUVEAU! Revues de drones!


‚úÖ Les vols au-dessus des b√Ętiments et agglom√©rations sont tol√©r√©s si votre drone p√®se moins de 250 gr et vole √† une hauteur maximale de 20 m.


ūüö® Ne pas voler un drone pesant plus de 10 kg √† plus de 100 m du pilote et dans une zone d√©limit√©e assurant une distance minimale de:

  • 150 m des b√Ętiments et structures

  • 50 m des personnes non impliqu√©es dans l'op√©ration a√©rienne.


✅ Vous pouvez effectuer des vols de nuit à condition que votre drone suive toutes les règles aériennes de vol à vue et d'éclairage et qu'il soit clairement identifiable (un permis peut être exigé en fonction de votre zone de vol).



Utilisation commerciale des drones en Espagne


✅ Vous aurez besoin d'une licence pour l'utilisation commerciale des drones en Espagne. Pour l'obtenir, vous devez passer un test théorique et technique pour prouver vos aptitudes à voler en toute sécurité dans la plupart des conditions.


Le but de la licence est de vous fournir les connaissances n√©cessaires pour comprendre les messages radio (en Espagnol) et communiquer correctement avec n'importe quelle unit√© ATS dans l'espace a√©rien correspondant. Mais aussi pour conna√ģtre et utiliser correctement les communications en cas d'urgence et de sauvetage ainsi que les signaux correspondants. Il consistera en une premi√®re partie de connaissances th√©oriques et une deuxi√®me partie de formation pratique.


La durée minimale du cours sera de 10 heures réparties en un cours de connaissances théoriques de 5 heures et une formation pratique de 5 heures supplémentaires. Au moins 60% des connaissances théoriques seront enseignées en personne dans les classes de l'ATO ou Ecole d'ULM, les 40% restants pouvant être enseignés à distance.


Un examen écrit final en face à face composé d'un minimum de 24 questions, réparties proportionnellement entre toutes les matières du cours, sera remis à l'étudiant qui doit obtenir au moins 75% de bonnes réponses pour obtenir le permis.


✅ Vous trouverez ici la liste des écoles et centres de formation agréés. De plus, voici les cours qu'ils sont capables de fournir en fonction du poids de votre drone et de l'objectif commercial de vos vols et opérations.


‚úÖ Cette licence est valable √† vie & dans tous les territoires espagnols (y compris les √ģles Canaries par example).


Une fois que vous avez obtenu votre licence, vous devez :

  • respecter le code de conduite de l'utilisation r√©cr√©ative des drones.

  • √™tre inscrit sur la liste officielle des op√©rateurs de drones en Espagne.

  • avoir une assurance responsabilit√© civile espagnole avec une couverture minimale de 1 million d'euros.

  • d√©poser un avis aupr√®s de l'autorit√© a√©ronautique locale afin d'avertir les pilotes d'a√©ronefs des dangers potentiels durant votre vol ou √† un endroit qui pourrait compromettre la s√©curit√© du vol.


ūüö® Vous aurez besoin d'un certificat de type et d'un certificat de navigabilit√© pour les drones de plus de 25 kg.


NOUVEAU! Comment voyager avec un drone!


Qu'est ce que je risque à voler un drone illégalement en Espagne ?


ūüö® Le montant et la port√©e de l'amende d√©pendront de la nature et de la gravit√© de votre infraction. Les juges √©valueront √©galement si vous avez intentionnellement commis l'infraction et/ou si vous avez eu un but commercial pendant votre vol.

Une fois que tout est en ordre, vous pouvez commencer à voler au-dessus des paysages impressionnants de l'Espagne et créer des vidéos comme celle-ci :


NOUVEAU! Suivez nos videos de drone autour du monde sur Youtube!


Voyagez ailleurs? Consultez notre carte des lois pour drone pays par pays!

✅ Merci de laisser un commentaire sur le Drone Forum Espagne lorsque vous recevez des nouvelles et/ou gagnez de l'expérience avec votre drone en Espagne ! Amusez-vous bien et volez en toute sécurité ! #Espagne #loi #lois #réglementation #Barcelone #Madrid #législation

Avis de non-responsabilité: Bien que nous ayons pris grand soin d'assurer l'exactitude de l'information recherchée, nous n'assumons aucune responsabilité pour toute perte, préjudice ou dommage causé comme conséquence directe ou indirecte de l'utilisation de ces informations. Il est de votre responsabilité de demander conseil aux autorités locales qualifiées et compétentes pour obtenir les informations nécessaires sur les réglementations locales concernant les drones.


Autres ressources

ENAIRE

IcarusRPA

ūüďį Drone law 2017

ūüďě drones.aesa@seguridadaerea.es


Source

AESA Website

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